Déposée le 23 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TENNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVI domicilié(e) 47, rue du petit thouars,49000 ANGERS - 49000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVI clarryse ferron domicilié(e) 47, rue dupetit thouars,49000 ANGERS - 49000 - France.
La marque TENNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNIS est expirée depuis le 23 janvier 2012.
CVI a également déposé les autres marques suivantes : ziti , PREMIER1 , DAKSO
CVI sarl - 47, rue du petit thouars,49000 ANGERS - 49000 - France
CVI clarryse ferron - 47, rue dupetit thouars,49000 ANGERS - 49000 - France
Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368067 - Publication au BOPI 2003-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
coutellerie ; fourchettes ; cuillers Joaillerie ; bijouterie ; pierre précieuse ; horlogerie et instruments chronométrique ; montre ; chronomètre ; pendule ; horloge ; réveil Malles et valises, parapluie ; parasol ; sacs à mains, sac de voyage, Cartable, serviette ; « banane » ; vanity ; trousse de toilette, trousse de voyage (maroquinerie) . ustensile et récipient pour la cuisine en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en ter ; assiettes en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre ; bol en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre ; couverts en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre ; plat en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre ; bouteille en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre ; tasse et soucoupe en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre ; tasse en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre ; verre en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre. bol de toute matières ; peignes ; éponges et brosses Brosse à dents. Verres brut ou mi-ouvré. Boite en verre, figurines en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre. Vase en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre. Flacon en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre. flacon ou vaporisateur de parfum en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre. Pulvérisateur ou bouteille de parfum en matière plastique ou en porcelaine, ou en faïence ou en verre ou en terre. linge de maison, couverture ; drap ; oreillers, édredon, traversin, couette ; housse de couette, drap housse, taies d'oreillers, housse de traversins, housse d'édredon, coussin, housse de coussin ; protège matelas ; serviettes de bains, drap de bain ; peignoirs ; gant de toilette ; tapis de bain, sac à linge ; rideaux ; double rideaux et voilage ; jeté de canapé ; plaid ; duvet ; linge de table, serviettes, torchons, nappes, bavoirs, essuies-mains, essuiesvaisselle ; napperons ; set de table ; Vêtements, pantalon, blouson, veste, chemise, tee-shirt, survêtement, short, Robe, écharpe, bonnet, casquette, bob, chaussure de ville, Botte ; gants, cape ; coupe-vent, imperméable ; parka ; doudoune ; moufle ; Pull, cagoule, chaussette ; caleçon court et long ; pyjama ; bermuda ; corsaire ; Chemisette ; polo manche longue ou courte ; sweat-shirt ; ciré ; costume ; Jean ; jouets en bois, jouets en plastique ; peluche ; poupée, robots ; baigneur, pâte à modeler, véhicule miniature ; jeux de société ; jeux de construction ; puzzle ; jouets télécommandés ; jouets radiocommandés ; Eaux minérales et gazeuse. Boisson de fruits et jus de fruits. Boissons vitaminés ou d'apport énergétique. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau internet. Elaboration de logiciel, mise à jour de logiciel, location de logiciel informatique, Conseil en matière d'ordinateur, maintenance de logiciel, conseil technique informatique ; programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de base de donnée. concession de licence de propriété intellectuelle.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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